| CESC - CESC : Comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté (CESC) Missions, méthodologie, composition |
| Conseil d'administration - Le Conseil d'administration : Le déroulement, les participants, le compte rendu |
| Conseil de discipline - Conseil de discipline : Sa composition, son déroulement, les procédures d'appel - Organisation des procédures disciplinaires : Le texte complet paru en août 2011, qui instaure des sanctions automatiques et réduit le rôle du conseil de discipline. |
| Eclair - Eclair : Le texte réglementant la nouvelle appellation ECLAIR (Ecoles, Collèges et Lycées pour l'Ambition, l'Innovation et la Réussite), censée se substituer aux zep - Eclair (bis) : La mise à jour 2011 du texte précédant, résumant les diverses évolutions (extension aux écoles du programme Clair et primes pour le personnel) |
| Elections - Elections scolaires : Un dossier complet de la Fcpe sur les élections des représentants des parents d'élèves dans le primaire et le secondaire, avec les références des textes officiels |
| Parents d'élèves - La place des parents d'élèves : Conseils pratiques aux parents - Le rôle et la place des parents à l'école - Les élections des représentants des parents d'élèves... Le texte précise : "Les représentants des parents d'élèves doivent disposer des informations nécessaires à l'exercice de leur mandat. Ils ont le droit d'informer et de rendre compte des travaux des instances dans lesquelles ils siègent." - Associations de parents d'élèves : Le droit des associations de parents d'élèves au sein de l'établissement |
| Rentrée - Préparation de la rentrée 2011 : Texte générique publié en mai 2011. |
| Voyages scolaires - Sorties et voyages scolaires : Les modalités des voyages avec le financement, la distinction entre obligatoire et facultatif, la notion de coût raisonnable, les chèques vacances, - Partenariat : Encadrement de la mobilité européenne et internationale au collège et au lycée |